Mentions légales

La société Fabrègue Duo est éditrice du présent site.

Son siège social et son Centre Logistique sont situés à : B.P. 10 - 87500 Saint-Yrieix-la-Perche, France

Vous pouvez nous contacter par téléphone au +33 (0)5 55 08 39 00 , par télécopie au +33 (0)5 55 08 39 40 ainsi que par courriel à l’adresse fabregueduo@fabregue.fr

Fabrègue Duo S.A.S. au capital social de 3 327 360 € - Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le numéo SIREN 769 500 836 - TVA intracommunautaire : FR05769500836 - Déclaration CNIL 1136353

Représentant légal / Directeur de la publication : Monsieur Denis Fabrègue

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1136353.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à fabregueduo@fabregue.fr.

Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d’auteur / Copyright

Toutes les mentions, illustrations, photos et publications figurant sur le site www.fabregueduoweb.fr sont réservées au titre du droit d’auteur et au titre de la propriété industrielle, pour un usage privé. Toute autre exploitation serait constitutive d’acte de contrefaçon, sanctionnable dans les conditions prévues par le Code de la Propriété Industrielle.

Responsabilité

Les textes, photos, illustrations accompagnant la présentation des produits n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager une quelconque responsabilité de Fabrègue Duo à quel que titre que ce soit, en cas d’erreur typographique ou autre.

Fabrègue Duo ne saurait également être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, pertes de chance ou d’exploitation, du fait des présentes, ou du changement dans les performances ou présentation des produits.

Fabrègue Duo ne saurait en aucun cas être tenu responsable d’éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l’administration, le traitement et/ou la gestion du site et/ou des commandes et plus généralement de tout problème lié aux réseaux de télécommunications, aux fournisseurs d’accès Internet, aux ordinateurs en ligne, aux équipements informatiques, aux serveurs ou aux logiciels.

Le client s’engage à ne pas utiliser tout ou partie du site à des fins illégales, à ne pas interférer avec les services, les serveurs ou réseaux connectés, ni à les altérer, à ne pas violer ou contrevenir aux droits de toute personne, notamment aux droits de propriété intellectuelle, aux droits relatifs à la confidentialité ou à la protection de la vie privée, à ne pas utiliser le site afin de transmettre tout élément contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs et notamment à caractère diffamatoire ou portant atteinte aux droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de tiers.